Conditions Générales d’Utilisation et de Vente

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente sont mises à disposition afin d’encadrer l’accès, l’utilisation et la souscription aux services proposés sur le site Celia & T’schoc.

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Elles ont été rédigées sur la base des informations disponibles concernant l’activité du site, à savoir une plateforme vidéo d’éducation positive du cheval proposant des contenus pédagogiques, tutoriels, conseils pratiques et abonnements en ligne.

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Les présentes Conditions ne constituent pas un avis juridique individualisé et ne remplacent pas la consultation d’un avocat, juriste ou conseiller spécialisé. Il appartient à l’Exploitant de vérifier leur conformité finale avec sa situation juridique exacte, son statut, son domicile, son éventuel assujettissement fiscal, ses prestataires techniques, ses moyens de paiement et ses obligations légales applicables.

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Les informations juridiques contenues dans ces Conditions sont notamment pensées pour une activité soumise au droit suisse. En Suisse, le vendeur en ligne doit notamment fournir certaines informations claires au client et permettre la correction d’éventuelles erreurs avant la confirmation de commande ; le droit suisse ne prévoit par ailleurs pas de droit général de rétractation ou de retour pour les achats en ligne, sauf si le vendeur l’accorde contractuellement. (SECO)

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Les contenus du site, notamment les vidéos, textes, images, photographies, designs, supports pédagogiques, éléments graphiques et éléments d’identité visuelle, peuvent être protégés par le droit suisse de la propriété intellectuelle, le droit d’auteur, le droit à l’image et le droit de la personnalité. La publication ou l’utilisation de l’image d’une personne identifiable nécessite en principe son consentement, sauf justification particulière reconnue par le droit applicable. (edoeb.admin.ch)

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Avant toute publication définitive, il est recommandé de faire relire et valider les présentes Conditions par un professionnel du droit suisse, notamment afin d’adapter les clauses relatives aux abonnements, à la protection des contenus, aux droits à l’image, à la responsabilité, à la protection des données personnelles, à la fiscalité et aux modalités de résiliation.

Le site internet Celia & T’schoc, accessible à l’adresse tschocland.com, est exploité par :

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[Nom complet / Raison sociale]
[Adresse complète]
[Code postal, ville, pays]
E-mail : [adresse e-mail officielle]
Téléphone : [numéro de téléphone, si souhaité]
IDE / TVA : [numéro, si applicable]

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Ci-après désigné « l’Exploitant », « Celia & T’schoc », « nous » ou « la plateforme ».

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente, ci-après les « Conditions », ont pour objet de définir les règles applicables à l’accès, à l’utilisation et à la souscription aux services proposés sur le site Celia & T’schoc.

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Le site propose une plateforme de contenus vidéo autour de l’éducation positive du cheval, du travail à pied, du travail en liberté, du clicker training, de la relation de confiance entre le cheval et l’humain, ainsi que des conseils pratiques destinés aux propriétaires, cavaliers et passionnés de chevaux.

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Les présentes Conditions s’appliquent à tout visiteur, utilisateur, membre ou abonné du site, ci-après désigné « l’Utilisateur » ou « l’Abonné ».

L’accès au site, la création d’un compte, la consultation des contenus gratuits ou payants, ainsi que la souscription à un abonnement impliquent l’acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes Conditions.

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En souscrivant à un abonnement, l’Utilisateur confirme avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions, ainsi que les éventuelles politiques complémentaires du site, notamment la politique de confidentialité, la politique de remboursement et les mentions légales.

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Si l’Utilisateur n’accepte pas les présentes Conditions, il doit s’abstenir d’utiliser le site, de créer un compte ou de souscrire à un abonnement.

Celia & T’schoc est une plateforme vidéo destinée aux personnes souhaitant mieux comprendre leur cheval et développer une relation plus douce, plus claire et plus respectueuse avec lui.

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La plateforme propose notamment :

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• des tutoriels vidéo d’éducation positive du cheval ;

• des exercices de travail à pied ;

• des exercices et inspirations pour débuter ou progresser en liberté ;

• des conseils pratiques pour les propriétaires de chevaux ;

• des contenus autour du clicker training ;

• des idées de séances pour développer la confiance, la connexion, la concentration et la motivation du cheval ;

• une approche progressive, bienveillante et adaptée à chaque duo cheval-humain.

L’offre éditoriale prévoit en principe la publication de deux nouvelles vidéos par semaine. Cette fréquence constitue un objectif de publication régulier, sous réserve d’interruptions ponctuelles liées à des raisons techniques, personnelles, organisationnelles, de santé, de vacances, de force majeure ou toute autre circonstance indépendante de la volonté de l’Exploitant.

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Les contenus proposés sont destinés à accompagner l’Utilisateur dans sa pratique personnelle. Ils ne constituent ni une formation professionnelle certifiante, ni un suivi individualisé complet, ni un avis vétérinaire, médical, thérapeutique, comportemental, juridique ou sportif.

La plateforme s’adresse notamment aux cavaliers, propriétaires de chevaux, demi-pensionnaires et passionnés souhaitant :

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• découvrir le travail à pied ;

• commencer ou enrichir le travail en liberté ;

• mieux comprendre le comportement de leur cheval ;

• développer une relation fondée sur la confiance ;

• pratiquer une méthode plus douce, progressive et respectueuse ;

• s’inspirer d’exercices simples et concrets à reproduire avec leur cheval.

L’Utilisateur reconnaît que chaque cheval est différent. Les exercices proposés doivent être adaptés à l’âge, à l’état de santé, au niveau d’éducation, au tempérament, à l’environnement, aux capacités physiques et émotionnelles de chaque cheval.

L’accès à certains contenus peut nécessiter la création d’un compte personnel.

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L’Utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de son inscription.

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L’Utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants, mots de passe et accès personnels. Toute activité réalisée depuis son compte est présumée être effectuée par lui, sauf preuve contraire.

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Le compte est strictement personnel. Il est interdit de partager ses identifiants, de transmettre son accès, de prêter son compte, de le revendre ou de permettre à un tiers non abonné d’accéder aux contenus réservés.

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En cas d’utilisation frauduleuse, abusive ou contraire aux présentes Conditions, l’Exploitant se réserve le droit de suspendre ou de résilier le compte concerné, sans remboursement, et sans préjudice de toute action juridique.

La souscription à un abonnement payant est réservée aux personnes majeures ou aux personnes disposant de l’autorisation préalable de leur représentant légal.

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Les mineurs peuvent consulter ou utiliser les contenus uniquement sous la responsabilité et la supervision d’un parent, d’un représentant légal ou d’un adulte compétent.

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L’Exploitant décline toute responsabilité en cas d’utilisation de la plateforme par un mineur sans autorisation, sans supervision ou dans des conditions non adaptées.

En souscrivant à un abonnement Celia & T’schoc, vous acceptez les Conditions Générales d’Utilisation et de Vente.

Chaque abonnement débute par 14 jours d’essai gratuit.

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Sans annulation avant la fin de l’essai, l’abonnement choisi devient automatiquement payant.

Annulation possible avec un préavis de 2 mois.

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L’accès aux contenus est strictement personnel. Toute reproduction, diffusion, modification, revente ou monétisation des vidéos, textes, images, designs, exercices ou supports Celia & T’schoc est interdite sans autorisation écrite préalable.

L’abonnement mensuel est proposé au prix de :

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CHF 15.- par mois

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Il donne accès aux contenus disponibles sur la plateforme pendant la durée active de l’abonnement, ainsi qu’aux nouvelles vidéos publiées durant cette période.

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Cette formule est recommandée aux personnes souhaitant découvrir la plateforme, tester l’approche Celia & T’schoc et progresser à leur rythme.

L’abonnement annuel est proposé au prix de :

​

CHF 150.- par année

​

Il donne accès aux contenus disponibles sur la plateforme pendant une durée de douze mois à compter de l’activation de l’abonnement, ainsi qu’aux nouvelles vidéos publiées durant cette période.

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Cette formule est plus avantageuse que l’abonnement mensuel, car elle correspond à douze mois d’accès pour le prix de dix mois.

Chaque nouvel abonnement peut bénéficier d’une période d’essai gratuite de 14 jours, selon les modalités indiquées sur le site au moment de la souscription.

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Pendant cette période, l’Utilisateur peut découvrir la plateforme, visionner les contenus accessibles, explorer les tutoriels vidéo et vérifier si l’approche Celia & T’schoc correspond à ses attentes et à celles de son cheval.

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Si l’Utilisateur annule son abonnement avant la fin de la période d’essai gratuite, aucun montant ne sera facturé, sous réserve des conditions techniques de la plateforme de paiement utilisée.

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À défaut d’annulation avant l’expiration des 14 jours d’essai, l’abonnement devient automatiquement payant selon la formule choisie : mensuelle ou annuelle.

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La période d’essai gratuite est en principe limitée à une seule utilisation par personne, par compte, par foyer et/ou par moyen de paiement.

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L’Exploitant se réserve le droit de refuser, suspendre ou annuler toute utilisation abusive, frauduleuse ou répétée de périodes d’essai gratuites.

Le contrat est conclu lorsque l’Utilisateur confirme sa souscription à un abonnement via le site et que la commande est validée par la plateforme de paiement.

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Avant la validation, l’Utilisateur est invité à vérifier la formule choisie, le prix, la durée de l’abonnement, la période d’essai éventuelle, les conditions de renouvellement et les conditions d’annulation.

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La confirmation de commande et/ou d’abonnement peut être envoyée par e-mail ou affichée dans l’espace membre de l’Utilisateur.

Les prix sont indiqués en francs suisses CHF.

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Sauf indication contraire, les prix affichés incluent les taxes applicables lorsque celles-ci sont dues. Si l’Exploitant n’est pas assujetti à la TVA, les prix sont indiqués sans TVA.

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L’Exploitant se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

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Les modifications de prix ne s’appliquent pas rétroactivement aux périodes d’abonnement déjà payées.

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En cas de modification du prix d’un abonnement récurrent, l’Utilisateur en sera informé dans un délai raisonnable avant l’entrée en vigueur du nouveau tarif.

Le paiement des abonnements s’effectue en ligne par les moyens de paiement proposés sur le site.

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Les paiements peuvent être traités par des prestataires tiers de paiement. L’Exploitant ne conserve pas directement les données complètes de carte bancaire lorsque celles-ci sont traitées par un prestataire sécurisé.

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L’Utilisateur garantit qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le moyen de paiement choisi.

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En cas de paiement refusé, expiré, contesté, annulé ou impossible, l’accès à la plateforme peut être suspendu jusqu’à régularisation de la situation.

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L’Utilisateur demeure responsable du paiement des montants dus jusqu’à la date effective de résiliation ou d’expiration de son abonnement.

Sauf annulation dans les conditions prévues aux présentes Conditions, les abonnements sont renouvelés automatiquement :

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• l’abonnement mensuel est renouvelé chaque mois ;

• l’abonnement annuel est renouvelé chaque année.

L’Utilisateur reconnaît que la souscription à un abonnement implique une facturation récurrente jusqu’à annulation effective.

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L’Utilisateur est responsable de la gestion de son abonnement, de la mise à jour de ses informations de paiement et du respect des délais d’annulation.

L’Utilisateur peut demander l’annulation de son abonnement en respectant un préavis de deux mois, sauf annulation pendant la période d’essai gratuite de 14 jours, qui peut être effectuée avant toute facturation.

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La demande d’annulation peut être effectuée depuis l’espace membre, lorsque cette fonctionnalité est disponible, ou par e-mail à l’adresse suivante :

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[adresse e-mail officielle]

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La date prise en compte est la date de réception effective de la demande par l’Exploitant ou la date de validation de l’annulation via l’espace membre.

Si l’Utilisateur annule son abonnement avant la fin de la période d’essai gratuite de 14 jours, aucun montant ne sera facturé.

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L’accès à la plateforme peut être désactivé immédiatement ou à la fin de la période d’essai, selon les paramètres techniques du site.

Pour l’abonnement mensuel, le préavis de deux mois commence à courir à compter de la réception de la demande d’annulation par l’Exploitant ou de la validation de l’annulation via l’espace membre.

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Les mensualités dues pendant la période de préavis restent exigibles.

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L’accès à la plateforme est maintenu jusqu’à la fin de la période payée et/ou jusqu’à l’échéance du préavis applicable.

Pour l’abonnement annuel, l’annulation doit être demandée au moins deux mois avant la date de renouvellement annuel.

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Si la demande d’annulation est reçue dans ce délai, l’abonnement ne sera pas renouvelé pour l’année suivante.

L’accès à la plateforme restera actif jusqu’à la fin de la période annuelle déjà payée.

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Si la demande d’annulation est reçue moins de deux mois avant la date de renouvellement, le renouvellement annuel peut rester dû, sauf décision commerciale contraire de l’Exploitant.

En droit suisse, il n’existe pas de droit général de rétractation légal pour les achats en ligne, sauf cas particuliers prévus par la loi ou droit volontaire accordé par le vendeur.

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Celia & T’schoc propose volontairement une période d’essai gratuite de 14 jours, permettant à l’Utilisateur de tester la plateforme avant le début de la facturation.

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Si l’Utilisateur annule son abonnement avant la fin de cette période d’essai, aucun montant ne sera facturé.

À l’issue de la période d’essai, l’abonnement devient automatiquement payant selon la formule choisie.

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Sauf disposition contraire expressément prévue par l’Exploitant ou obligation légale impérative, les montants payés ne sont pas remboursables une fois la période d’abonnement commencée.

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Aucun remboursement n’est dû en cas :

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• de non-utilisation de la plateforme par l’Abonné ;

• d’oubli d’annulation avant la fin de la période d’essai ;

• d’annulation tardive ;

• de résiliation durant une période déjà facturée ;

• d’interruption volontaire d’utilisation ;

• d’insatisfaction subjective liée aux contenus, dès lors que ceux-ci correspondent à la description générale de l’offre ;

• de non-réalisation d’un résultat particulier avec un cheval.

L’Exploitant peut toutefois, à sa seule discrétion, accorder un geste commercial dans certaines situations exceptionnelles, notamment en cas de double facturation manifeste, d’erreur technique avérée ou de situation particulière justifiée.

Après annulation effective de l’abonnement, l’accès aux contenus payants est maintenu jusqu’à la fin de la période d’abonnement déjà payée et/ou jusqu’à la fin du préavis applicable, sous réserve de la bonne exécution des paiements dus et du respect des présentes Conditions.

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À l’expiration de l’abonnement, l’accès aux vidéos et aux contenus réservés aux abonnés est désactivé.

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L’Utilisateur ne dispose d’aucun droit acquis sur les contenus visionnés pendant son abonnement. L’accès est un droit temporaire de consultation personnelle, et non un achat définitif des vidéos ou supports.

Les contenus proposés par Celia & T’schoc ont une vocation pédagogique, pratique et inspirationnelle.

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L’Exploitant ne garantit aucun résultat précis, rapide ou automatique.

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Les progrès obtenus dépendent de nombreux facteurs, notamment :

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• le niveau de l’Utilisateur ;

• l’état de santé du cheval ;

• le tempérament du cheval ;

• son historique ;

• son environnement ;

• la régularité du travail ;

• la qualité d’application des conseils ;

• la sécurité du lieu de pratique ;

• l’accompagnement éventuel par des professionnels qualifiés.

L’Utilisateur reconnaît que le travail avec les chevaux nécessite patience, adaptation, discernement et respect du rythme de chaque animal.

Le travail avec les chevaux comporte des risques inhérents, notamment des risques de chute, morsure, coup de pied, fuite, écrasement, blessure, accident matériel ou réaction imprévisible de l’animal.

L’Utilisateur est seul responsable de sa sécurité, de celle de son cheval et de celle des personnes présentes lors de la mise en pratique des exercices proposés.

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L’Utilisateur s’engage notamment à :

​

• adapter chaque exercice à son cheval ;

• ne jamais forcer un cheval en difficulté ;

• cesser immédiatement un exercice en cas de stress, douleur, peur, agitation ou comportement dangereux ;

• utiliser un matériel adapté, en bon état et correctement ajusté ;

• pratiquer dans un espace sécurisé ;

• porter, lorsque nécessaire, un équipement de protection adapté ;

• demander l’avis d’un professionnel compétent en cas de doute ;

• consulter un vétérinaire, ostéopathe, maréchal-ferrant, pareur, dentiste équin ou autre professionnel qualifié lorsque l’état du cheval l’exige.

Les vidéos ne remplacent pas un encadrement professionnel individualisé lorsque celui-ci est nécessaire.

L’Utilisateur reconnaît que les contenus Celia & T’schoc ne constituent pas des conseils vétérinaires, médicaux ou thérapeutiques.

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Tout cheval présentant une boiterie, une douleur, un changement de comportement, un stress important, une perte d’état, une pathologie ou un problème de santé doit être pris en charge par un professionnel qualifié.

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L’Utilisateur s’engage à placer le bien-être physique et émotionnel du cheval au centre de sa pratique.

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L’Utilisateur s’interdit d’utiliser les contenus de la plateforme d’une manière susceptible de causer une souffrance, une contrainte excessive, une peur, une blessure ou une détresse au cheval.

L’abonnement donne à l’Utilisateur un droit d’accès personnel, limité, non exclusif, non transférable et révocable aux contenus disponibles sur la plateforme.

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Les contenus peuvent être visionnés uniquement pour un usage personnel et privé.

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Il est strictement interdit, sans autorisation écrite préalable de l’Exploitant, de :

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• copier, télécharger, enregistrer ou extraire les vidéos ;

• partager les vidéos ou les contenus avec des tiers non abonnés ;

• diffuser les contenus sur les réseaux sociaux, plateformes vidéo, groupes privés ou publics ;

• reproduire les textes, images, exercices ou supports ;

• revendre, louer, céder ou mettre à disposition l’accès à la plateforme ;

• utiliser les contenus à des fins commerciales, professionnelles ou de formation sans accord écrit.

Toute violation de cette clause peut entraîner la suspension immédiate du compte, sans remboursement, ainsi que toute mesure utile pour faire respecter les droits de l’Exploitant.

L’ensemble des contenus présents sur le site et sur la plateforme Celia & T’schoc est protégé par le droit suisse et international applicable en matière de propriété intellectuelle, notamment par le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit au nom, le droit à l’image, le droit de la personnalité et les règles relatives à la concurrence déloyale.

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Sont notamment protégés, sans que cette liste soit limitative :

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• les vidéos, tutoriels, formations, explications, exercices et démonstrations ;

• les textes, descriptions, méthodes, concepts pédagogiques, structures de cours et supports d’apprentissage ;

• les photographies, images, visuels, illustrations, captures d’écran, miniatures et contenus graphiques ;

• le design du site, l’identité visuelle, la mise en page, les choix esthétiques, l’univers graphique, les couleurs, les typographies et les éléments de présentation ;

• les logos, noms, signes distinctifs, slogans, titres, formulations commerciales et éléments de marque liés à Celia & T’schoc ;

• l’image, la voix, la silhouette, l’apparence, le nom et la personnalité de Celia ;

• les images, vidéos et représentations de T’schoc et des chevaux apparaissant dans les contenus ;

• tout autre élément créatif, pédagogique, audiovisuel, textuel, sonore ou visuel publié sur le site ou transmis aux Abonnés.

Sauf mention contraire, ces contenus appartiennent exclusivement à l’Exploitant ou sont utilisés avec autorisation.

La souscription à un abonnement donne uniquement un droit d’accès personnel et privé aux contenus, pour la durée de l’abonnement.

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Elle ne transfère aucun droit de propriété, aucun droit d’auteur, aucun droit d’exploitation, aucun droit commercial, aucun droit de modification et aucun droit de réutilisation à l’Abonné.

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Il est strictement interdit, sans autorisation écrite préalable de l’Exploitant, de :

​

• copier, télécharger, enregistrer, extraire, capturer, reproduire ou archiver les contenus de la plateforme ;

• modifier, adapter, transformer, traduire, couper, monter, détourner, annoter ou réinterpréter les contenus ;

• créer des œuvres dérivées à partir des vidéos, textes, visuels, exercices, méthodes, designs ou supports proposés ;

• diffuser, republier, partager, transmettre ou mettre à disposition les contenus, en tout ou partie, sur un site internet, un réseau social, une plateforme vidéo, une messagerie, un groupe privé ou public, une application ou tout autre support ;

• utiliser les contenus pour alimenter une autre formation, un cours, un programme, un coaching, une méthode, une prestation professionnelle ou une activité commerciale ;

• revendre, louer, sous-licencier, céder, offrir, prêter ou partager l’accès à la plateforme ou aux contenus ;

• monétiser directement ou indirectement les contenus reçus, notamment par publicité, abonnement, vente de formation, coaching, publication payante, sponsorisation, affiliation ou tout autre mécanisme de rémunération ;

• utiliser l’image, la voix, le nom, les photographies, les vidéos ou l’identité visuelle de Celia & T’schoc à des fins promotionnelles, commerciales, publicitaires, éditoriales ou de communication sans accord écrit ;

• supprimer, masquer ou modifier toute mention de droit d’auteur, crédit, logo, filigrane, marque ou indication de propriété figurant sur les contenus.

Toute utilisation non expressément autorisée est interdite.

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L’usage privé autorisé par l’abonnement ne comprend pas la reproduction, la diffusion, la modification, la revente, la monétisation ou l’exploitation commerciale des contenus.

​

Toute violation de ces droits pourra entraîner la suspension ou la résiliation immédiate du compte de l’Utilisateur, sans remboursement, ainsi que toute action utile afin de faire cesser l’atteinte, obtenir le retrait des contenus litigieux et réclamer la réparation du dommage subi.

L’Utilisateur s’interdit d’utiliser tout procédé technique permettant de capter, extraire, aspirer, copier, enregistrer ou contourner l’accès normal aux contenus.

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Il est notamment interdit de :

​

• réaliser des captures vidéo ou audio des tutoriels ;

• utiliser un logiciel d’enregistrement d’écran ;

• extraire les fichiers vidéo, audio, texte ou image ;

• contourner les protections techniques du site ;

• utiliser des robots, scripts, crawlers, scrapers ou outils automatisés ;

• alimenter une base de données, une plateforme tierce, un système d’intelligence artificielle, un outil de génération de contenu ou un service commercial à partir des contenus Celia & T’schoc ;

• cloner, imiter ou reproduire la voix, l’image, le style, la méthode ou l’identité visuelle de Celia & T’schoc.

Toute tentative de contournement technique ou de reproduction non autorisée constitue une violation grave des présentes Conditions.

L’Utilisateur reconnaît que les contenus diffusés peuvent faire apparaître Celia, T’schoc, d’autres chevaux, des lieux, des éléments identifiables, des voix, des gestes, des explications et un univers visuel propre.

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Toute utilisation de l’image, de la voix, du nom, de la silhouette, de la personnalité, de l’apparence ou de tout élément identifiable de Celia, de T’schoc ou de la plateforme est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

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Cette interdiction s’applique notamment à toute utilisation :

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• sur les réseaux sociaux ;

• dans des publications promotionnelles ;

• dans des formations ou coachings ;

• dans des contenus sponsorisés ;

• dans des publicités ;

• dans des vidéos publiques ou privées ;

• dans des supports commerciaux ;

• dans des montages, détournements, imitations ou créations dérivées.

L’Utilisateur s’interdit également de présenter les contenus Celia & T’schoc comme étant les siens ou comme faisant partie de sa propre méthode.

L’Utilisateur s’engage à utiliser le site de manière respectueuse, loyale et conforme à la loi.

​

Il est notamment interdit de :

​

• perturber le fonctionnement du site ;

• tenter d’accéder frauduleusement à un compte ou à un espace réservé ;

• contourner les mesures de protection techniques ;

• publier ou transmettre des contenus injurieux, diffamatoires, discriminatoires, violents, illicites ou portant atteinte aux droits d’autrui ;

• utiliser le site à des fins de spam, fraude, piratage ou activité illégale ;

• porter atteinte à l’image, à la réputation ou aux intérêts de Celia & T’schoc.

En cas de violation, l’Exploitant peut suspendre ou supprimer l’accès de l’Utilisateur, sans remboursement, et prendre toute mesure appropriée.

Si le site permet aux Utilisateurs de publier des commentaires, messages, avis, questions, témoignages ou autres contributions, l’Utilisateur demeure seul responsable du contenu qu’il publie.

​

L’Utilisateur garantit que ses contributions ne portent pas atteinte aux droits de tiers, ne sont pas illicites, diffamatoires, injurieuses, discriminatoires ou contraires à l’esprit bienveillant de la plateforme.

​

L’Exploitant se réserve le droit de modérer, masquer, supprimer ou refuser toute contribution qu’il juge inappropriée, sans devoir se justifier.

​

En publiant une contribution, un témoignage ou un avis, l’Utilisateur autorise l’Exploitant à l’utiliser, le reproduire ou le présenter sur le site ou les supports de communication de Celia & T’schoc, uniquement dans le cadre de la promotion ou de l’animation de la plateforme, sauf opposition écrite de l’Utilisateur.

​

Cette autorisation est accordée à titre gratuit, non exclusif, pour le monde entier et pour la durée légale de protection applicable, dans le respect du droit de la personnalité de l’Utilisateur.

L’Exploitant s’efforce d’assurer l’accessibilité du site et de la plateforme dans les meilleures conditions possibles.

​

Toutefois, l’accès peut être interrompu ou limité en cas de maintenance, mise à jour, problème technique, panne, cyberattaque, indisponibilité d’un prestataire tiers, force majeure ou tout autre événement indépendant de la volonté de l’Exploitant.

​

L’Exploitant ne garantit pas un accès permanent, ininterrompu ou exempt d’erreurs.

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Une interruption temporaire du service ne donne pas automatiquement droit à un remboursement, sauf interruption durable et directement imputable à l’Exploitant empêchant substantiellement l’accès au service payé.

L’Exploitant se réserve le droit de faire évoluer la plateforme, ses contenus, son organisation, ses rubriques, ses fonctionnalités et son offre.

​

Des vidéos peuvent être ajoutées, remplacées, mises à jour, déplacées ou supprimées afin d’améliorer la qualité pédagogique, la cohérence ou la pertinence du service.

​

Ces évolutions ne donnent pas droit à remboursement, sauf si elles modifient substantiellement et durablement l’accès au service payé.

​

L’Exploitant peut également modifier les noms des rubriques, la structure des contenus, la présentation du site et les modalités de publication, dans le respect de l’offre globale souscrite.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment des réseaux sociaux, prestataires de paiement, outils techniques, plateformes vidéo ou services externes.

​

L’Exploitant n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques, leur sécurité, leurs conditions d’utilisation ou leur politique de confidentialité.

​

L’Utilisateur est invité à consulter les conditions et politiques de confidentialité des sites tiers qu’il utilise.

L’utilisation du site peut entraîner le traitement de données personnelles, notamment lors de la création d’un compte, de la souscription à un abonnement, du paiement, de l’envoi d’un message, de l’inscription à une newsletter ou de l’utilisation des fonctionnalités membres.

​

Ces traitements sont décrits dans la Politique de confidentialité du site, qui fait partie intégrante de l’environnement contractuel applicable à l’Utilisateur.

​

L’Exploitant s’engage à traiter les données personnelles conformément au droit suisse applicable en matière de protection des données et, lorsque nécessaire, aux règles applicables aux Utilisateurs situés dans d’autres juridictions.

​

L’Utilisateur dispose des droits prévus par la législation applicable, notamment le droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition lorsque ces droits sont applicables.

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son fonctionnement, à la sécurité, à la gestion des abonnements, aux statistiques, à l’amélioration de l’expérience utilisateur ou à des fonctionnalités liées à des services tiers.

​

L’Utilisateur peut gérer certains cookies via les paramètres de son navigateur ou via les outils de consentement éventuellement proposés sur le site.

Certaines fonctionnalités peuvent être limitées en cas de refus de certains cookies techniques ou fonctionnels.

L’Exploitant met à disposition des contenus conçus avec soin, dans une approche pédagogique et bienveillante.

Toutefois, l’Utilisateur reste seul responsable de l’interprétation, de l’adaptation et de la mise en pratique des contenus proposés.

​

Dans toute la mesure permise par le droit applicable, l’Exploitant décline toute responsabilité pour :

​

• les accidents survenus lors de la mise en pratique des exercices ;

• les blessures subies par l’Utilisateur, le cheval ou un tiers ;

• les dommages matériels ;

• les pertes indirectes ;

• les conséquences d’une mauvaise interprétation des contenus ;

• l’utilisation des exercices dans un environnement non sécurisé ;

• l’absence de résultat ;

• les interruptions temporaires d’accès à la plateforme ;

• les dysfonctionnements imputables à des prestataires tiers ;

• les pertes de données ou difficultés techniques indépendantes de sa volonté.

Aucune clause des présentes Conditions n’a pour effet d’exclure ou de limiter une responsabilité qui ne pourrait pas être exclue selon le droit applicable, notamment en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave.

L’Utilisateur est responsable :

​

• de la véracité des informations transmises ;

• de la confidentialité de son compte ;

• du paiement de son abonnement ;

• du respect des présentes Conditions ;

• de l’utilisation personnelle et non commerciale des contenus ;

• de l’adaptation des exercices à son cheval ;

• de sa propre sécurité et de celle de son animal ;

• de l’obtention de tout encadrement professionnel nécessaire.

L’Utilisateur s’engage à indemniser l’Exploitant en cas de réclamation, dommage, frais, perte ou responsabilité résultant d’une violation des présentes Conditions, d’une utilisation illicite du site ou d’une atteinte aux droits de l’Exploitant ou de tiers.

L’Exploitant peut suspendre ou résilier l’accès d’un Utilisateur, sans remboursement, en cas de violation des présentes Conditions, notamment en cas de :

​

• partage d’identifiants ;

• reproduction ou diffusion non autorisée des contenus ;

• téléchargement ou captation illicite des vidéos ;

• monétisation ou réutilisation commerciale des contenus ;

• paiement frauduleux ou impayé ;

• comportement abusif, agressif ou illicite ;

• tentative de piratage ou de contournement technique ;

• atteinte à l’image, aux droits ou aux intérêts de Celia & T’schoc.

La suspension ou résiliation ne prive pas l’Exploitant de la possibilité de réclamer réparation du dommage subi.

L’Utilisateur accepte que les échanges électroniques, confirmations de commande, e-mails, notifications, historiques de paiement, journaux de connexion et données techniques puissent être utilisés comme éléments de preuve dans le cadre de l’exécution des présentes Conditions.

​

Les communications peuvent être adressées à l’Utilisateur par e-mail, via son espace membre ou par tout autre moyen de communication indiqué lors de son inscription.

​

L’Utilisateur est responsable de maintenir une adresse e-mail valide et accessible.

L’Exploitant se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment, notamment pour tenir compte de l’évolution de l’offre, du site, des outils techniques, des prix ou du cadre légal.

​

La version applicable est celle publiée sur le site au moment de l’utilisation du service ou de la souscription à l’abonnement.

​

En cas de modification importante affectant un abonnement en cours, l’Utilisateur pourra être informé par e-mail ou via le site dans un délai raisonnable.

​

La poursuite de l’utilisation du site après modification des Conditions vaut acceptation de la nouvelle version.

L’Exploitant ne peut être tenu responsable d’un retard, d’une interruption ou d’une impossibilité d’exécution résultant d’un événement indépendant de sa volonté, notamment catastrophe naturelle, maladie, accident, panne généralisée, cyberattaque, interruption de réseau, décision administrative, guerre, crise sanitaire, grève, problème de plateforme technique ou défaillance d’un prestataire essentiel.

Si une disposition des présentes Conditions devait être déclarée nulle, invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteraient pleinement valables.

​

La disposition concernée serait remplacée, dans la mesure du possible, par une disposition valable se rapprochant le plus de l’objectif économique et juridique initial.

Le fait pour l’Exploitant de ne pas exercer immédiatement un droit prévu par les présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à l’exercice ultérieur de ce droit.

​

Toute renonciation doit être expresse et écrite.

Les présentes Conditions sont soumises au droit suisse.

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Sous réserve des fors impératifs prévus par le droit applicable, tout litige relatif à l’utilisation du site, aux abonnements, aux contenus ou aux présentes Conditions sera soumis aux tribunaux compétents du canton de Genève, Suisse.

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L’Exploitant privilégiera, dans la mesure du possible, une résolution amiable de tout différend avant toute procédure judiciaire.

Pour toute question relative aux présentes Conditions, aux abonnements, à l’annulation, au remboursement, à la protection des contenus ou à l’utilisation de la plateforme, l’Utilisateur peut contacter l’Exploitant à l’adresse suivante :

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[adresse e-mail officielle]

Celia & T’schoc propose une période d’essai gratuite de 14 jours afin de permettre à chaque nouvel Utilisateur de découvrir la plateforme avant le début de la facturation.

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Si l’abonnement est annulé avant la fin de cette période d’essai, aucun montant n’est facturé.

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À l’issue des 14 jours d’essai, l’abonnement devient automatiquement payant selon la formule choisie :

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• CHF 15.- par mois pour l’abonnement mensuel ;

• CHF 150.- par année pour l’abonnement annuel.

Sauf obligation légale impérative ou geste commercial exceptionnel accordé par l’Exploitant, les montants facturés ne sont pas remboursables une fois la période d’abonnement commencée.

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Aucun remboursement n’est dû en cas de non-utilisation de la plateforme, d’oubli d’annulation, d’annulation tardive ou d’interruption volontaire d’utilisation par l’Abonné.

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L’annulation reste possible avec un préavis de deux mois, conformément aux Conditions Générales de Vente.